Novamobili Spa se réserve le droit de propriété sur la marchandise jusqu'au paiement intégral du prix, même au cas où d'autres façonnages et/ou d'autres modifications seraient effectués sur le produit initialement livré.
La société acquérante est autorisée à revendre la marchandise à un tiers selon son activité habituelle. Dans tel cas, cependant, la créance de la société acquérante envers ses clients, relative aux prix de la marchandise revendue, s'entend cédée d'avance à Novamobili Spa jusqu'au paiement intégral de la marchandise. En cas de non-paiement, Novamobili Spa aura le droit, selon sa propre décision et son propre choix, d'user de la réserve de propriété et d'obtenir la restitution de la marchandise, en facturant au client tous les coûts et les frais pour le démontage, le transport et la restitution, hormis d'autres dommages.

Arredo Bongiorni